Propriétaire du site

Renov'Concept 14
9 Av. de la Stèle,
14740 Thue et Mue

Responsable de la publication

Créateur du site

Iterrenet.fr - Pierre LEROY
Le Bagnieux
14250 Juaye Mondaye

Hébergeur

Ionos 1and1
7, place de la Gare BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
Sarl Unipersonnelle
Siret : 53923178700026
N° Tva : FR86539231787
N° Rcs : Caen B 539 231 787
Capital social : 1500,00€

Droits d'auteur - Limite de responsabilité

L'ensemble des textes et images sont la propriété de Renov Concept 14 et sont sujets aux droits d'auteur.

Les marques commerciales sur ce site sont des marques déposées et sont soumises à autorisation.

Le site renovconcept14.fr ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

renovconcept14.fr ne peut être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause Renovconcept14 ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site renovconcept14.fr. 
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site renovconcept14.fr, n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule la société iterrenet.fr peut collecter des données pour faciliter l'envoi de mailing d'information. Chaque mailing comporte la faculté de se désinscrire de ces listes et/ou être supprimé
Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
© 2024 iterrenet.fr - tous droits réservés